Emmanuel Boutterin


De: Emmanuel Boutterin
conseiller au conseil des prud'hommes de Marseille
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Liste relative à la composition de la Commission nationale de discipline des conseillers prud'hommes
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des conseillers prud’hommes
suppleant
JORFTEXT000044245906(source JORF)
nomination
26 Octobre 202126/10/2021
De: Emmanuel BOUTTERIN
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
6° Pour les employeurs de l'économie sociale
sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale (UDES)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000043935602(source JORF)
nomination
14 Août 202114/08/2021
De: Emmanuel BOUTTERIN
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
5° Pour les employeurs de l'économie sociale
sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale (UDES)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000043935602(source JORF)
nomination
14 Août 202114/08/2021
De: Emmanuel BOUTTERIN
Objet:
représentants des employeurs
au titre des organisations professionnelles représentatives au niveau national et multiprofessionnel
sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
3° Membres de la sous-commission des salaires
a)
membre titulaire
Groupe:
Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000043678035(source JORF)
nomination
19 Juin 202119/06/2021
De: Emmanuel BOUTTERIN
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
6° Pour les employeurs de l'économie sociale
sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale (UDES)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000035439306(source JORF)
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Emmanuel BOUTTERIN
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
5° Pour les employeurs de l'économie sociale
sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale (UDES)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000035439306(source JORF)
nomination
19 Août 201719/08/2017
De: Emmanuel BOUTTERIN
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
JORFTEXT000033189922(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Emmanuel BOUTTERIN
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1°
Sur proposition de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire (UDES)
JORFTEXT000033189922(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Boutterin (Emmanuel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Emmanuel Boutterin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
j)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Emmanuel Boutterin
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
i)
représentants des radiodiffuseurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Emmanuel Boutterin
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Jacques Soncin
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000000422526(source JORF)
nomination
20 Septembre 200520/09/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.